35016_PLU_20200130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAULON"


Informations

Nom du document DU_35016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAULON
Maillage 35016 BAULON
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2024 à 15:32
Publié le 09/01/2024 à 15:53
Mis à jour le 09/01/2024 à 15:53
Statut
Version 4
Nom de l'archive 35016_PLU_20200130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7ebc4a92452036e1e1f21acd68d18955
Producteur Pays des Vallons de Vilaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAULON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35016
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9738565,47.9694413,-1.8815158,48.0242587]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35016_procedure_20200130.pdf Procédure
35016_rapport_1_20200130.pdf Partie 1
35016_rapport_2_20200130.pdf Partie 2
35016_padd_20200130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35016_prescription_surf_16_01_20200130.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35016_reglement_20200130.pdf Règlement écrit
35016_reglement_graphique_20200130.pdf Règlement graphique
35016_dechets_20200130.pdf Dechets
35016_info_surf_04_00_20200130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35016_info_surf_19_01_20200130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
35016_liste_annexes_20200130.pdf Liste annexes
35016_liste_sup_20200130.pdf Liste sup
35016_notice_assainissement_20200130.pdf Notice assainissement
35016_notice_eau_potable_20200130.pdf Notice eau potable
35016_plan_assainissement_20200130.pdf Plan assainissement
35016_plan_eau_potable_20200130.pdf Plan eau potable
35016_plan_eaux_pluviales_20200130.pdf Plan eaux pluviales
35016_plan_gestion_simple_20200130.pdf Plan gestion simple
35016_plan_sup_20200130.pdf Plan sup
35016_orientations_amenagement_18_00_20200130.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays des Vallons de Vilaine
Téléphone : Aucun
Courriel : s.bourdeau@paysdesvallonsvilaine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.bourdeau@paysdesvallonsvilaine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.