57143_PLU_20180925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLOUANGE"



Informations

Nom du document DU_57143
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLOUANGE
Maillage 57143 CLOUANGE
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2020 à 13:41
Publié le 18/12/2020 à 17:16
Mis à jour le 18/12/2020 à 17:16
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 57143_PLU_20180925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7ec4fc3cfbbd23fe1fc41913b16e572e
Producteur Mairie de Clouange

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLOUANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/12/2020.
Emprise [6.0653214,49.2548715,6.1054986,49.2723281]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57143_procedure_20180925.pdf Procédure
57143_rapport_20180925.pdf Rapport
57143_padd_20180925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57143_reglement_20180925.pdf Règlement écrit
57143_reglement_graphique_20180925.pdf Règlement graphique
57143_info_lin_19_01_1_20180925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57143_info_lin_19_01_2_220180925.pdf Info lin 19 01 2
57143_info_surf_02_00_20180925.pdf Zone d'aménagement concerté
57143_info_surf_04_00_20180925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57143_info_surf_14_1_20180925.pdf Info surf 14 1
57143_info_surf_14_2_20180925.pdf Info surf 14 2
57143_info_surf_19_02_20180925.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
57143_info_surf_32_20180925.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
57143_info_surf_99_00_argile_20180925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (argile)
57143_info_surf_99_00_azi_20180925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (azi)
57143_info_surf_99_00_lot_20180925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (lot)
57143_info_surf_99_00_pprm_20180925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (pprm)
57143_info_surf_99_00_pprmvt_20180925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (pprmvt)
57143_liste_SUP_20180925.pdf Liste SUP
57143_liste_annexes_20180925.pdf Liste annexes
57143_plan_SUP_20180925.pdf.pdf Plan SUP
57143_orientations_amenagement_20180925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Clouange
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@clouange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@clouange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57143 CLOUANGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.