35234_PLU_20251023

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUEDILLAC"


Informations

Nom du document DU_35234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUEDILLAC
Maillage 35234 QUEDILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2025 à 16:51
Publié le 30/10/2025 à 09:10
Mis à jour le 30/10/2025 à 09:10
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 35234_PLU_20251023
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7ed5f5f4574570a9033828dc26f24525
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUEDILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35234
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.1909286,48.2152963,-2.0933489,48.2622488]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35234_procedure_20251023.pdf Procédure
35234_rapport_1_20251023.pdf Partie 1
35234_rapport_2_20251023.pdf Partie 2
35234_padd_20251023.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35234_prescription_lin_07_04_20251023.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35234_prescription_lin_22_01_20251023.pdf Diversité commerciale à protéger
35234_prescription_lin_24_00_20251023.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35234_prescription_pct_07_01_20251023.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35234_prescription_pct_16_01_20251023.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35234_prescription_surf_02_00_20251023.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35234_prescription_surf_05_00_20251023.pdf Emplacement réservé
35234_prescription_surf_07_00_20251023.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35234_prescription_surf_07_04_20251023.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35234_prescription_surf_15_00_20251023.pdf Règles d’implantation des constructions
35234_prescription_surf_19_00_20251023.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
35234_prescription_surf_22_00_20251023.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
35234_reglement_20251023.pdf Règlement écrit
35234_reglement_graphique_1_20251023.pdf Règlement graphique 1
35234_reglement_graphique_2_20251023.pdf Règlement graphique 2
35234_annexes_sanitaires_20251023.pdf Annexes sanitaires
35234_liste_SUP_20251023.pdf Liste SUP
35234_liste_annexes_20251023.pdf Liste annexes
35234_plan_SUP_1_20251023.pdf Plan SUP 1
35234_plan_SUP_2_20251023.pdf Plan SUP 2
35234_plan_reseau_aep_20251023.pdf Plan reseau aep
35234_plan_reseau_ep_20251023.pdf Plan reseau ep
35234_plan_reseau_eu_20251023.pdf Plan reseau eu
35234_orientations_amenagement_1_20251023.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35234 QUEDILLAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de QUEDILLAC a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 23 octobre 2025.

      35234_PLU_MS1_20251023  
35234_20251023_delib_approbation_MS1_20251023.pdf