63188_PLU_20141001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAPS"


Informations

Nom du document DU_63188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAPS
Maillage 63188 LAPS
Source Inconnue
Téléversé le 22/09/2017 à 07:15
Publié le 22/09/2017 à 07:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 63188_PLU_20141001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7edb90b00d50507dc06cdfb795e594b5
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.2435794951410344,45.65401489086134,3.2930409557890274,45.686118947193016]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/06/2008
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63188_info_surf_15_20141001.pdf Zone agricole protégée
63188_info_surf_19_aep_eu_20141001.pdf Info surf 19 aep eu
63188_info_surf_argile_20141001.pdf Info surf argile
63188_info_surf_mvt_terrain_20141001.pdf Info surf mvt terrain
63188_liste_sup_20141001.pdf Liste sup
63188_padd_20141001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63188_plan_sup_20141001.pdf Plan sup
63188_prescription_surf_05_20141001.pdf Emplacement réservé
63188_procedure_20141001.pdf Procédure
63188_rapport_20141001.pdf Rapport
63188_reglement_20141001.pdf Règlement écrit
63188_reglement_graphique_20141001.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.