16086_PLU_20250219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASSENON"


Informations

Nom du document DU_16086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASSENON
Maillage 16086 CHASSENON
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2025 à 14:50
Publié le 02/05/2025 à 15:28
Mis à jour le 02/05/2025 à 15:28
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 16086_PLU_20250219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7f048e874f946a66893a0d05e5be607b
Producteur CC Charente Limousine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHASSENON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16086
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7230576,45.820893,0.8213061,45.8776483]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16086_procedure_20250219.pdf Procédure
16086_rapport_20250219.pdf Rapport
16086_padd_20250219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
16086_prescription_surf_05_20250219.pdf Emplacement réservé
16086_reglement_20250219.pdf Règlement écrit
16086_reglement_graphique_20250219.pdf Règlement graphique
16086_info_surf_04_00_20250219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
16086_info_surf_12_00_20250219.pdf Périmètre de sursis à statuer
16086_liste_annexes_20250219.pdf Liste annexes
16086_liste_sup_20250219.pdf Liste sup
16086_notice_aep_20250219.pdf Notice aep
16086_notice_assainissement_20250219.pdf Notice assainissement
16086_notice_ordures_menageres_20250219.pdf Notice ordures menageres
16086_plan_aep_20250219.pdf Plan aep
16086_plan_assainissement_20250219.pdf Plan assainissement
16086_plan_sup_20250219.pdf Plan sup
16086_ppri_vienne_20250219.pdf Ppri vienne
16086_orientations_amenagement_20250219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Charente Limousine
Téléphone : Aucun
Courriel : veronique.jean@charente-limousine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : veronique.jean@charente-limousine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.