95039_PLU_20160429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUVERS-SUR-OISE"



Informations

Nom du document DU_95039
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUVERS-SUR-OISE
Maillage 95039 AUVERS-SUR-OISE
Source Inconnue
Téléversé le 03/04/2017 à 13:57
Publié le 03/04/2017 à 14:33
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 95039_PLU_20160429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7f05e460066f9620e717c3fdfad9acd0
Producteur Mairie de Auvers-sur-Oise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUVERS-SUR-OISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.120330888454561,49.063939039134354,2.193327760767888,49.10555280331581]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95039_DCM_20131220.pdf DCM
95039_ORIENTATIONS_AMENAGEMENT_20160429.pdf ORIENTATIONS AMENAGEMENT
95039_PAC_usine_Mery_20151008.pdf PAC usine Mery
95039_PADD_20160429.pdf PADD
95039_RAPPORT_20160429.pdf RAPPORT
95039_REGLEMENT_20160429.pdf REGLEMENT
95039_SDA_aptitude_20160429.pdf SDA aptitude
95039_SDA_habitat_20160429.pdf SDA habitat
95039_SDA_zonage_20160429.pdf SDA zonage
95039_SUP_nord_20130305.pdf SUP nord
95039_SUP_sud_20130305.pdf SUP sud
95039_classement_infra_20160429.pdf Classement infra
95039_liste_pieces_20160429.pdf Liste pieces
95039_liste_sup_20160429.pdf Liste sup
95039_notice_sanitaire_20160429.pdf Notice sanitaire
95039_page_garde_20160429.pdf Page garde
95039_pg_liste_sur_20160429.pdf Pg liste sur
95039_reseau_assainissement_20160429.pdf Reseau assainissement
95039_reseau_eu_20160429.pdf Reseau eu

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Auvers-sur-Oise
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.urbanisme@ville-auverssuroise.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.urbanisme@ville-auverssuroise.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.