25425_PLU_20260114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOEL-CERNEUX"



Informations

Nom du document DU_25425
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOEL-CERNEUX
Maillage 25425 NOEL-CERNEUX
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2026 à 11:18
Publié le 16/01/2026 à 11:55
Mis à jour le 16/01/2026 à 11:55
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 25425_PLU_20260114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7f3c7ddb235a153f02b79e4c9dcceb73
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOEL-CERNEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25425
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6273489,47.0919886,6.682064,47.121852]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25425_procedure_20260114.pdf Procédure
25425_rapport_1_20160512.pdf Partie 1
25425_rapport_2_20260114.pdf Partie 2
25425_padd_20160512.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25425_prescription_lin_07_20160512.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
25425_prescription_pct_07_20160512.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
25425_prescription_surf_02_20160512.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
25425_reglement_20260114.pdf Règlement écrit
25425_reglement_graphique_20260114.pdf Règlement graphique
25425_Elements_du_paysage_modifies_20260114.pdf Elements du paysage modifies
25425_info_19_dechets_20160512.pdf Info 19 dechets
25425_info_lin_19_aep_1_20160512.pdf Info lin 19 aep 1
25425_info_lin_19_aep_20160512.pdf Info lin 19 aep
25425_info_lin_19_aep_2_20160512.pdf Info lin 19 aep 2
25425_liste_sup_20260114.pdf Liste sup
25425_orientations_amenagement_20260114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.