33475_CC_20181011

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SEURIN-DE-BOURG"



Informations

Nom du document DU_33475
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SEURIN-DE-BOURG
Maillage 33475 SAINT-SEURIN-DE-BOURG
Source Inconnue
Téléversé le 18/11/2019 à 14:51
Publié le 18/11/2019 à 23:10
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 33475_CC_20181011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7f3d67d084a727fa55c000b99fccd95e
Producteur Mairie de Saint-Seurin-de-Bourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SEURIN-DE-BOURG. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.5961612000000038,45.04164699905664,-0.5672941000000064,45.064850699056706]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33475_Classement_sonore_des_voies_20181011.pdf Classement sonore des voies
33475_Liste_SUP_PAC_20181011.pdf Liste SUP PAC
33475_SUP_A4_20181011.pdf SUP A4
33475_SUP_AC2_20181011.pdf SUP AC2
33475_SUP_EL3_20181011.pdf SUP EL3
33475_SUP_I3_20181011.pdf SUP I3
33475_SUP_PM1_PPRI_20181011.pdf SUP PM1 PPRI
33475_SUP_PM1_PPRMT_20181011.pdf SUP PM1 PPRMT
33475_SUP_PM3_20181011.pdf SUP PM3
33475_plan_graphique_20181011.pdf Plan graphique
33475_plan_servitudes_20181011.pdf Plan servitudes
33475_procedure_20181011.pdf Procédure
33475_rapport_20181011.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Seurin-de-Bourg
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stseurindebourg@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stseurindebourg@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.