55514_PLU_20180728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREMONT-SUR-SAULX"


Informations

Nom du document DU_55514
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREMONT-SUR-SAULX
Maillage 55514 TREMONT-SUR-SAULX
Source Inconnue
Téléversé le 26/08/2019 à 08:57
Publié le 26/08/2019 à 11:19
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55514_PLU_20180728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7f4233878bd26dae1be40ea1a40a1bb4
Producteur Mairie de Trémont-sur-Saulx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREMONT-SUR-SAULX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.042666833027622,48.72379879069771,5.096323525746629,48.76314861802258]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 18/07/2016
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55514_info_lin_19_20180728.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55514_info_surf_04_20180728.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55514_info_surf_99_mh_20180728.pdf Info surf 99 mh
55514_liste_sup_20180728.pdf Liste sup
55514_notice_annexe_99_photos_20180728.pdf Notice annexe 99 photos
55514_notice_annexe_99_recom_architec_20180728.pdf Notice annexe 99 recom architec
55514_notice_pac_20180728.pdf Notice pac
55514_orientations_amenagement_20180728.pdf OAP
55514_padd_20180728.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55514_plan_sup_20180728.pdf Plan sup
55514_prescription_surf_05_20180728.pdf Emplacement réservé
55514_procedure_20180728.pdf Procédure
55514_rapport_20180728.pdf Rapport
55514_reglement_20180728.pdf Règlement écrit
55514_reglement_graphique_20180728.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Trémont-sur-Saulx
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@tremont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.