44104_PLU_20200124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTRELAIS"


Informations

Nom du document DU_44104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTRELAIS
Maillage 44104 MONTRELAIS
Source Inconnue
Téléversé le 11/02/2020 à 12:14
Publié le 11/03/2020 à 10:17
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 44104_PLU_20200124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7f4d20f5323d3761ea6ffbf0abad8904
Producteur Mairie de Montrelais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTRELAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.9992481929996114,47.370710123343194,-0.9465543934604619,47.42800569267226]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44104_liste_SUP_20200124.pdf Liste SUP
44104_orientations_amenagement_20200124.pdf OAP
44104_padd_20200124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44104_plan_SUP_20200124.pdf Plan SUP
44104_procedure_20200124.pdf Procédure
44104_rapport_1_20200124.pdf Partie 1
44104_rapport_2_20200124.pdf Partie 2
44104_reglement_20200124.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montrelais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montrelais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montrelais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.