37001_PLU_20231220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABILLY"


Informations

Nom du document DU_37001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABILLY
Maillage 37001 ABILLY
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2024 à 11:01
Publié le 05/01/2024 à 11:22
Mis à jour le 05/01/2024 à 11:22
Statut
Version 7
Nom de l'archive 37001_PLU_20231220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7f5a8d50e531d2045748ba1fdc355dff
Producteur Commune d’Abilly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ABILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37001
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6950918,46.9065532,0.7863528,46.9715863]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37001_procedure_20231220.pdf Procédure
37001_rapport_1_20231220.pdf Partie 1
37001_rapport_2_20231220.pdf Partie 2
37001_rapport_3_20231220.pdf Partie 3
37001_padd_20231220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37001_prescription_pct_07_01_20231220.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
37001_prescription_pct_07_04_20231220.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
37001_prescription_surf_16_01_20231220.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
37001_reglement_20231220.pdf Règlement écrit
37001_reglement_graphique_20231220.pdf Règlement graphique
37001_annexes_sanitaires_20231220.pdf Annexes sanitaires
37001_avis_mrae_20231220.pdf Avis mrae
37001_carte_cavites_20231220.pdf Carte cavites
37001_deliberations_1_20231220.pdf Deliberations 1
37001_deliberations_2_20231220.pdf Deliberations 2
37001_deliberations_3_20231220.pdf Deliberations 3
37001_liste_annexes_20231220.pdf Liste annexes
37001_liste_sup_20231220.pdf Liste sup
37001_plan_reseau_electrique_20231220.pdf Plan reseau electrique
37001_plan_sup_1_20231220.pdf Plan sup 1
37001_plan_sup_2_20231220.pdf Plan sup 2
37001_plan_sup_3_20231220.pdf Plan sup 3
37001_precription_surf_05_01_20231220.pdf Precription surf 05 01
37001_synthses_requete_20231220.pdf Synthses requete
37001_orientations_amenagement_20231220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d’Abilly
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.abilly@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.abilly@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.