31144_PLU_20240925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIERP-GAUD"


Informations

Nom du document DU_31144
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIERP-GAUD
Maillage 31144 CIERP-GAUD
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2024 à 19:09
Publié le 25/11/2024 à 19:32
Mis à jour le 25/11/2024 à 19:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31144_PLU_20240925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7f70fe9b94cff33feaba297577e140d4
Producteur Commune de Cierp-Gaud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIERP-GAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31144
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5962663,42.8661764,0.6640737,42.9368353]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31144_procedure_20240925.pdf Procédure
31144_rapport_1_20240925.pdf Partie 1
31144_rapport_2_20240925.pdf Partie 2
31144_padd_20240925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31144_reglement_20240925.pdf Règlement écrit
31144_reglement_graphique_1_20240925.pdf Règlement graphique 1
31144_reglement_graphique_2_20240925.pdf Règlement graphique 2
31144_info_surf_04_00_20240925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31144_info_surf_19_01_20240925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31144_info_surf_21_00_20240925.pdf Projet de plan de prévention des risques
31144_liste_sup_20240925.pdf Liste sup
31144_notice_sanitaire_20240925.pdf Notice sanitaire
31144_plan_sup_20240925.pdf Plan sup
31144_orientations_amenagement_1_20240925.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Cierp-Gaud
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cierpgaud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cierpgaud.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.