09296_PLU_20230928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AULOS-SINSAT"


Informations

Nom du document DU_09296
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AULOS-SINSAT
Maillage 09296 AULOS-SINSAT
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2023 à 10:45
Publié le 17/10/2023 à 11:11
Mis à jour le 17/10/2023 à 11:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 09296_PLU_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7f71085e09e1a800c55e784d615c2b7f
Producteur Communauté de Communes de la Haute-Ariège

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AULOS-SINSAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09296
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6615413,42.7867893,1.6791432,42.7977444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09296_procedure_20230928.pdf Procédure
09296_rapport_20230928.pdf Rapport
09296_padd_20230928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09296_reglement_20230928.pdf Règlement écrit
09296_reglement_graphique_20230928.pdf Règlement graphique
09296_PPR_rapport_de_presentation_20230928.pdf PPR rapport de presentation
09296_PPR_reglement_20230928.pdf PPR reglement
09296_ZA_schema_organisationel_par_lot_20230928.pdf ZA schema organisationel par lot
09296_arrete_bruit_20230928.pdf Arrete bruit
09296_avis_dispense_EE_MRAE_20230928.pdf Avis dispense EE MRAE
09296_bilan_concertation_20230928.pdf Bilan concertation
09296_fiche_des_servitudes_20230928.pdf Fiche des servitudes
09296_liste_des_servitudes_20230928.pdf Liste des servitudes
09296_plan_PPR_20230928.pdf Plan PPR
09296_plan_de_masse_ZA_20230928.pdf Plan de masse ZA
09296_plan_deviation_sinsat_20230928.pdf Plan deviation sinsat
09296_plan_servitudes_20230928.pdf Plan servitudes
09296_reseau_AEP_20230928.pdf Reseau AEP
09296_saisine_autorite_environnementale_20230928.pdf Saisine autorite environnementale
09296_synthese_avis_PPA_Aulos_20230928.pdf Synthese avis PPA Aulos
09296_zonage_assainissement_20230928.pdf Zonage assainissement
09296_orientations_amenagement_20230928.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de la Haute-Ariège
Téléphone : Aucun
Courriel : c.mariani@cc-hauteariege.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.mariani@cc-hauteariege.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.