06067_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GORBIO"


Informations

Nom du document DU_06067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GORBIO
Maillage 06067 GORBIO
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2026 à 12:21
Publié le 04/03/2026 à 12:48
Mis à jour le 04/03/2026 à 12:48
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 06067_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7fa1b36bbd506231ceeb5a70def53537
Producteur MAIRIE DE GORBIO
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GORBIO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06067
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4224349,43.7740529,7.4729611,43.7999793]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
06067_20151210_delib_prescription_PLU_20260303.pdf 20151210 delib prescription PLU
06067_20240709_delib_debat_PADD_PLU_20260303.pdf 20240709 delib debat PADD PLU
06067_20250729_delib_arret_PLU_20260303.pdf 20250729 delib arret PLU
06067_procedure_20260303.pdf Procédure
06067_rapport_1_20260303.pdf Partie 1
06067_rapport_2_20260303.pdf Partie 2
06067_padd_20260303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06067_prescription_surf_05_00_20260303.pdf Emplacement réservé
06067_prescription_surf_17_00_20260303.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
06067_reglement_20260303.pdf Règlement écrit
06067_reglement_graphique_1_20260303.pdf Règlement graphique 1
06067_info_lin_19_01_1_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06067_info_lin_19_01_2_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06067_info_lin_19_01_3_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
06067_info_lin_19_01_4_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
06067_info_lin_19_01_5_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
06067_info_lin_19_01_6_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
06067_info_surf_04_00_20260303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
06067_info_surf_14_00_20260303.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
06067_info_surf_19_02_20260303.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
06067_info_surf_32_00_20260303.pdf Secteur de taxe d'aménagement
06067_info_surf_37_00_20260303.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
06067_info_surf_99_00_1_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06067_info_surf_99_00_2_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
06067_info_surf_99_00_3_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
06067_info_surf_99_00_4_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
06067_info_surf_99_00_5_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
06067_info_surf_99_00_6_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
06067_info_surf_99_00_7_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
06067_liste_annexes_20260303.pdf Liste annexes
06067_liste_sup_20260303.pdf Liste sup
06067_plan_sup_20260303.pdf Plan sup
06067_OAP_1_20260303.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE GORBIO
Téléphone : Aucun
Courriel : m.traphagen@gorbio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE GORBIO
Téléphone : Aucun
Courriel : m.traphagen@gorbio.fr


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Procédures en cours

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