38558_PLU_20240409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLETTE-DE-VIENNE"


Informations

Nom du document DU_38558
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLETTE-DE-VIENNE
Maillage 38558 VILLETTE-DE-VIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2024 à 09:18
Publié le 03/05/2024 à 14:40
Mis à jour le 03/05/2024 à 14:40
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 38558_PLU_20240409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7fa9d7332768fcd5735ae8ee07cc926f
Producteur Vienne Condrieu Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLETTE-DE-VIENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38558
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.887949,45.569113,4.9337895,45.6075043]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38558_procedure_20240409.pdf Procédure
38558_rapport_1_20240409.pdf Partie 1
38558_rapport_2_20240409.pdf Partie 2
38558_padd_20240409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38558_prescription_surf_02_00_1_20240409.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
38558_prescription_surf_02_00_2_20240409.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
38558_prescription_surf_16_01_20240409.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
38558_reglement_20240409.pdf Règlement écrit
38558_reglement_graphique_1_20240409.pdf Règlement graphique 1
38558_reglement_graphique_2_20240409.pdf Règlement graphique 2
38558_reglement_graphique_3_20240409.pdf Règlement graphique 3
38558_info_surf_04_00_20240409.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38558_info_surf_08_00_20240409.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38558_info_surf_14_00_20240409.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38558_info_surf_19_01_1_20240409.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38558_info_surf_19_01_2_20240409.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38558_info_surf_19_01_3_20240409.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38558_liste_sup_20240409.pdf Liste sup
38558_plan_sup_20240409.pdf Plan sup
38558_orientations_amenagement_20240409.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.