54527_PLU_20230927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TONNOY"


Informations

Nom du document DU_54527
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TONNOY
Maillage 54527 TONNOY
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2023 à 09:36
Publié le 05/10/2023 à 09:50
Mis à jour le 05/10/2023 à 09:50
Statut
Version 3
Nom de l'archive 54527_PLU_20230927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7fb30cf9dd94bc674b400a0ae05d6d97
Producteur ESTERR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TONNOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54527
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.2277508,48.5336887,6.2883472,48.5765293]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54527_procedure_20230927.pdf Procédure
54527_rapport_1_20230927.pdf Partie 1
54527_rapport_2_20230927.pdf Partie 2
54527_padd_20230927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54527_reglement_20230927.pdf Règlement écrit
54527_reglement_graphique_20230927.pdf Règlement graphique
54527_dpu_20230927.pdf Dpu
54527_listes_annexes_20230927.pdf Listes annexes
54527_orientations_amenagement_20230927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : corentingrondin@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : corentingrondin@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.