70062_CC_20091105

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BELMONT"



Informations

Nom du document DU_70062
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BELMONT
Maillage 70062 BELMONT
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 21:00
Publié le 05/03/2026 à 09:33
Mis à jour le 05/03/2026 à 09:33
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 70062_CC_20091105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7fcc8bcb5936498037e0baca49b24aba
Producteur Communauté de Communes Mille Etangs
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 70062
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4805618,47.7657146,6.5124695,47.7999519]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2009
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
70062_procedure_20091105.pdf Procédure
70062_rapport_20091105.pdf Rapport de présentation
70062_liste_annexes_20091105.pdf Liste des annexes
70062_liste_sup_20091105.pdf Liste des Servitudes (SUP)
70062_plan_sup_20091105.pdf Plan des Servitudes (SUP)
70062_sectorisation_graphique_1_20091105.pdf Sectorisation graphique - Vue Commune
70062_sectorisation_graphique_2_20091105.pdf Sectorisation graphique - Partie Nord
70062_sectorisation_graphique_3_20091105.pdf Sectorisation graphique - Partie Sud

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Mille Etangs
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.apparu@cc1000etangs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Mille Etangs
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.apparu@cc1000etangs.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 70062 BELMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.