69090_PLU_20170929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRONTENAS"


Informations

Nom du document DU_69090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRONTENAS
Maillage 69090 FRONTENAS
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2020 à 11:08
Publié le 16/12/2020 à 12:48
Mis à jour le 16/12/2020 à 12:48
Statut
Version 3
Nom de l'archive 69090_PLU_20170929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7fd1ed1177e234ae9b7007ad96946b0b
Producteur Commune de Frontenas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRONTENAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/12/2020.
Emprise [4.6112347,45.9062879,4.6528055,45.9308427]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69090_procedure_20170929.pdf Procédure
69090_rapport_20170929.pdf Rapport
69090_padd_20170929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69090_prescription_surf_05_00_20170929.pdf Emplacement réservé
69090_reglement_20170929.pdf Règlement écrit
69090_reglement_graphique_20170929.pdf Règlement graphique
69090_info_lin_19_01_20170929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69090_info_lin_99_00_20170929.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69090_info_surf_04_00_20170929.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69090_info_surf_14_00_20170929.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69090_info_surf_27_00_20170929.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
69090_info_surf_38_00_20170929.pdf Secteurs d'information sur les sols
69090_liste_SUP_20170929.pdf Liste SUP
69090_plan_SUP_20170929.pdf Plan SUP
69090_orientations_amenagement_20170929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Frontenas
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.frontenas@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.frontenas@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.