68055_PLU_20130614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRUEBACH"



Informations

Nom du document DU_68055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRUEBACH
Maillage 68055 BRUEBACH
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2021 à 17:31
Publié le 26/03/2021 à 22:12
Mis à jour le 26/03/2021 à 22:12
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 68055_PLU_20130614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7fd2e5feb5ae5241f6f4f5f90370d664
Producteur Mulhouse Alsace Agglomération - Mairie de Bruebach

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRUEBACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68055
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/03/2021.
Emprise [7.3352257,47.6850352,7.381566,47.7203241]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68055_procedure_20130614.pdf Procédure
68055_rapport_20130614.pdf Rapport
68055_padd_20130614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68055_reglement_20130614.pdf Règlement écrit
68055_reglement_graphique_20130614.pdf Règlement graphique
68055_info_lin_19_00_aep_20130614.pdf Info lin 19 00 aep
68055_info_lin_19_00_ass_20130614.pdf Info lin 19 00 ass
68055_info_surf_20130614.pdf Info surf
68055_plan_sup_20130614.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mulhouse Alsace Agglomération - Mairie de Bruebach
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bruebach.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bruebach.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.