43112_PLU_20250623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANGEAC"


Informations

Nom du document DU_43112
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANGEAC
Maillage 43112 LANGEAC
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2025 à 15:20
Publié le 25/07/2025 à 10:05
Mis à jour le 25/07/2025 à 10:05
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 43112_PLU_20250623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7fd7a72cd89aa6c53057ccefd284fc6f
Producteur Commune de Langeac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGEAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43112
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4274915,45.0342602,3.5275991,45.1172842]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/07/2011
Date de publication : 12/01/2023
Date de révision : 23/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43112_procedure_20250623.pdf Procédure
43112_rapport_1_20250623.pdf Partie 1
43112_rapport_2_20250623.pdf Partie 2
43112_padd_20250623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43112_prescription_surf_05_20250623.pdf Emplacement réservé
43112_reglement_20250623.pdf Règlement écrit
43112_reglement_graphique_1_20250623.pdf Règlement graphique 1
43112_reglement_graphique_2_20250623.pdf Règlement graphique 2
43112_reglement_graphique_3_20250623.pdf Règlement graphique 3
43112_PAC_aleas_miniers_20250623.pdf PAC aleas miniers
43112_PPRi_Allier_reglement_20250623.pdf PPRi Allier reglement
43112_PPRi_Allier_zonage20250623.pdf PPRi Allier
43112_SUP_T1_20250623.pdf SUP T1
43112_classement_sonore_20250623.pdf Classement sonore
43112_liste_servitudes_20250623.pdf Liste servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Langeac
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@ville-langeac.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@haute-loire.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43112 LANGEAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.