06014_CC_20210429

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BENDEJUN"


Informations

Nom du document DU_06014
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BENDEJUN
Maillage 06014 BENDEJUN
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2021 à 10:45
Publié le 10/05/2021 à 17:59
Mis à jour le 10/05/2021 à 17:59
Statut
Version 3
Nom de l'archive 06014_CC_20210429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7ffe35bef32ffc63fd8c9af20597c3a3
Producteur MAIRIE DE BENDEJUN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BENDEJUN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06014
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/05/2021.
Emprise [7.2672904,43.8130755,7.3012784,43.8486979]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06014_procedure_20210429.pdf Procédure
06014_rapport_20210429.pdf Rapport
06142_info_surf_99_1_20210429.pdf autre relevant de la loi littoral
06142_info_surf_99_2_20210429.pdf autre relevant de la loi montagne

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE BENDEJUN
Téléphone : Aucun
Courriel : compta.bendejun@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : compta.bendejun@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06014 BENDEJUN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.