56252_PLU_20130712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TOUR-DU-PARC"



Informations

Nom du document DU_56252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TOUR-DU-PARC
Maillage 56252 LE TOUR-DU-PARC
Source Inconnue
Téléversé le 27/11/2019 à 11:45
Publié le 27/11/2019 à 15:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 56252_PLU_20130712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-801a6d98aadba24d4d6e989f5104629d
Producteur Golfe du Morbihan Vannes agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TOUR-DU-PARC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-2.6887131678257763,47.51099797537255,-2.6171405515638595,47.556045800201694]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56252_Procedure_20130712.pdf Procedure
56252_info_surf_03_20130712.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
56252_info_surf_18_20130712.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
56252_info_surf_19_1_20130712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
56252_info_surf_19_2_20130712.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
56252_info_surf_19_3_20130712.pdf Info surf 19 3
56252_info_surf_19_4_20130712.pdf Info surf 19 4
56252_info_surf_21_Aleaargile_20100716.pdf Info surf 21 Aleaargile
56252_liste_sup_20130712.pdf Liste sup
56252_lotissement_20130712.pdf Lotissement
56252_orientations_amenagement_20130712.pdf OAP
56252_padd_20130712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56252_plan_sup_20130712.pdf Plan sup
56252_prescription_surf_02_pprl_20130712.pdf Prescription surf 02 pprl
56252_rapport_20130712.pdf Rapport
56252_reglement_20130712.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.