253514632_SCOT_20260211

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE FOUGERES"


Informations

Nom du document scot_253514632
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE FOUGERES
Maillage scot_253514632 SCOT DU PAYS DE FOUGERES
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2026 à 15:57
Publié le 27/03/2026 à 16:38
Mis à jour le 27/03/2026 à 16:38
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 253514632_SCOT_20260211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-802a6f1d6374238357fb556d1880e855
Producteur Syndicat mixte du SCoT du Pays de Fougères
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du PAYS DE FOUGERES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 253514632
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.
Emprise [-1.656079,48.2453052,-1.0450662,48.5437856]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
253514632_20141215_delib_modalites_concertation_R_20260211.pdf Delib modalites concertation
253514632_20141215_delib_prescription_R_20260211.pdf Délibération de prescription
253514632_20240703_annexe_delib_debat_pas_R_20260211.pdf Annexe delib debat pas
253514632_20240703_delib_debat_pas_R_20260211.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
253514632_20250625_annexe_delib_arret_R_20260211.pdf Annexe delib arret
253514632_20250625_delib_arret_R_20260211.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
253514632_20260211_annexe_delib_approbation_R_20260211.pdf Annexe delib approbation
253514632_20260211_delib_approbation_R_20260211.pdf Délibération d’approbation
253514632_procedure_20260211.pdf Procédure
253514632_daac_20260211.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
253514632_doo_20260211.pdf Document d'orientation et d'objectifs
253514632_pas_20260211.pdf Projet d'aménagement stratégique
235514632_carte_tvb_20260211.pdf Carte tvb
235514632_justification_choix_20260211.pdf Justification des choix
253514632_consommation_espace_20260211.pdf Analyse de la consommation d'espace
253514632_diagnostic_20260211.pdf Diagnostic
253514632_etat_initial_environnement_20260211.pdf Etat initial environnement
253514632_etude_tvb_20260211.pdf Etude tvb
253514632_evaluation_environnementale_20260211.pdf Evaluation environnementale
253514632_guide_ehesp_20260211.pdf Guide ehesp
253514632_guide_isadora_20260211.pdf Guide isadora
253514632_indicateurs_20260211.pdf Indicateurs
253514632_programme_actions_20260211.pdf Programme actions
253514632_resume_non_technique_20260211.pdf Resume non technique
253514632_schema_prescription_20260211.pdf Schema prescription

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du SCoT du Pays de Fougères
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@pays-fougeres.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat mixte du SCoT du Pays de Fougères
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@pays-fougeres.org

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.