46020_PLU_20200131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUREGARD"



Informations

Nom du document DU_46020
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUREGARD
Maillage 46020 BEAUREGARD
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2026 à 21:54
Publié le 15/05/2026 à 23:25
Mis à jour le 15/05/2026 à 23:25
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 46020_PLU_20200131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8063994ab1ef4488afda29034b9ccbc8
Producteur CC du Pays de Lalbenque-Limogne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUREGARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 46020
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7437031,44.3255517,1.8110016,44.3758223]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
46020_procedure_20200131.pdf Procédure
46020_rapport_20200131.pdf Rapport
46020_PADD_20200131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46020_reglement_20200131.pdf Règlement écrit
46020_reglement_graphique_20200131.pdf Règlement graphique
46020_info_surf_04_00_20200131.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
46020_orientations_amenagement_20200131.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC du Pays de Lalbenque-Limogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.ccpll@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC du Pays de Lalbenque-Limogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.ccpll@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.