72053_PLU_20260917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALLES"



Informations

Nom du document DU_72053
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALLES
Maillage 72053 CHALLES
Source Téléversement
Téléversé le 02/10/2026 à 10:56
Publié le 05/10/2026 à 11:21
Mis à jour le 05/10/2026 à 11:21
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 72053_PLU_20260917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-80653a5c69d8aebab48329c3238eabad
Producteur Sce
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 72053
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [0.3933042,47.8922369,0.4602298,47.9796289]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
72053_procedure_20211125.pdf Procédure
72053_procedure_20260917.pdf Procédure
72053_20140320_rapport_E_20140320.pdf Rapport
72053_20211125_rapport_M1_20211125.pdf Rapport
72053_20260917_rapport_MEC1_20260917.pdf Rapport
72053_padd_20211125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72053_reglement_20260917.pdf Règlement écrit
72053_reglement_graphique_1_20260917.pdf Règlement graphique 1
72053_reglement_graphique_2_20260917.pdf Règlement graphique 2
72053_annexes_20211125.pdf Annexes
72053_info_surf_04_1_20211125.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72053_info_surf_06_1_20211125.pdf Info surf 06 1
72053_info_surf_16_1_20211125.pdf Info surf 16 1
72053_info_surf_16_2_20211125.pdf Info surf 16 2
72053_info_surf_18_1_20211125.pdf Info surf 18 1
72053_info_surf_18_2_20211125.pdf Info surf 18 2
72053_liste_sup_20211125.pdf Liste sup
72053_prescription_lin_07_1_20211125.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72053_prescription_lin_07_2_20211125.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72053_prescription_lin_24_1_20211125.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72053_prescription_lin_99_1_20211125.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72053_prescription_pct_07_1_20211125.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72053_prescription_pct_07_2_20211125.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72053_prescription_pct_99_1_20211125.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72053_prescription_surf_01_1_20211125.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72053_prescription_surf_02_1_20211125.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72053_prescription_surf_05_1_20211125.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72053_prescription_surf_07_1_20211125.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72053_prescription_surf_31_07_20211125.pdf Parties naturelles des sites inscrits ou classés
72053_oap_20260917.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sce
Téléphone : Aucun
Courriel : sce@sce.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Sce
Téléphone : Aucun
Courriel : sce@sce.fr


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Procédures en cours

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