26240_PLU_20200128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLAN-DE-BAIX"


Informations

Nom du document DU_26240
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLAN-DE-BAIX
Maillage 26240 PLAN-DE-BAIX
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2025 à 10:17
Publié le 16/05/2025 à 10:29
Mis à jour le 16/05/2025 à 10:29
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 26240_PLU_20200128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-80673cc14cc1a6aa0dbab469511ea1d5
Producteur CCVD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLAN-DE-BAIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26240
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1338411,44.7932291,5.1962848,44.8599354]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26240_rapport_20200128.pdf Rapport
26240_padd_20200128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26240_reglement_20200128.pdf Règlement écrit
26240_annexes_20200128.pdf Annexes
26240_liste_servitude_20200128.pdf Liste servitude
26240_sudocuh_20200128.pdf Sudocuh
26240_orientations_amenagement_20200128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCVD
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@val-de-drome.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@val-de-drome.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26240 PLAN-DE-BAIX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.