200071892_PLUi_20260520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU SAINT-QUENTINOIS"


Informations

Nom du document DU_200071892
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU SAINT-QUENTINOIS
Maillage 200071892 PLUI DU SAINT-QUENTINOIS
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2026 à 18:05
Publié le 29/05/2026 à 09:56
Mis à jour le 11/06/2026 à 16:17
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 44
Nom de l'archive 200071892_PLUi_20260520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-807d831f48d75d0a90f86b3d83021972
Producteur Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du SAINT-QUENTINOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071892
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [3.0613213,49.6782897,3.4671457,49.9251848]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin
Téléphone : Aucun
Courriel : jm.robert@casq.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin
Téléphone : Aucun
Courriel : jm.robert@casq.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.