200033736_SCOT_20191022

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE BREST"


Informations

Nom du document scot_200033736
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE BREST
Maillage scot_200033736 SCOT DU PAYS DE BREST
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2024 à 14:14
Publié le 13/12/2024 à 15:53
Mis à jour le 13/12/2024 à 15:54
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200033736_SCOT_20191022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-807f38f89fcc4bea1eeb825aed233b36
Producteur Pôle métropolitain du Pays de Brest

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DE BREST. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200033736
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-5.0211914,48.1678062,-4.0456155,48.6783509]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200033736_procedure_20191022.pdf Procédure
200033736_doo_20191022.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200033736_padd_20191022.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200033736_rapport_20191022.pdf Rapport
200033736_Bilan_20191022.pdf Bilan
200033736_zan_20191022.pdf Zan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pôle métropolitain du Pays de Brest
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@pays-de-brest.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@pays-de-brest.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.