45082_PLU_20210122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_45082
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
Maillage 45082 CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2025 à 14:20
Publié le 05/06/2025 à 15:17
Mis à jour le 05/06/2025 à 15:17
Statut
Version 2
Nom de l'archive 45082_PLU_20210122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-808541ef2e86c14a167080cb79d6fbb0
Producteur Mairie CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45082
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1644329,47.847411,2.3186535,47.9184292]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45082_procedure_20210122.pdf Procédure
45082_rapport_1_20210122.pdf Partie 1
45082_rapport_2_20210122.pdf Partie 2
45082_padd_20210122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45082_reglement_20210122.pdf Règlement écrit
45082_reglement_graphique_1_20210122.pdf Règlement graphique 1
45082_reglement_graphique_2_20210122.pdf Règlement graphique 2
45082_reglement_graphique_3_20210122.pdf Règlement graphique 3
45082_reglement_graphique_4_20210122.pdf Règlement graphique 4
45082_reglement_graphique_5_20210122.pdf Règlement graphique 5
45082_servitudes_20210122.pdf Servitudes
45082_orientations_amenagement_20210122.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs. CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mlabrette@chateauneufsurloire.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45082 CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.