10047_PLU_20221207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLIGNICOURT"


Informations

Nom du document DU_10047
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLIGNICOURT
Maillage 10047 BLIGNICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 23/03/2023 à 14:17
Publié le 23/03/2023 à 14:34
Mis à jour le 23/03/2023 à 14:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10047_PLU_20221207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8087da9b8f1ae2f70228610fa3d7e780
Producteur Commune de Blignicourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLIGNICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10047
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5207125,48.439349,4.5606897,48.4691178]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/12/2022
Date de publication : 12/12/2022
Date de révision : 23/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10047_procedure_20221207.pdf Procédure
10047_rapport_20221207.pdf Rapport
10047_padd_20221207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10047_reglement_20221207.pdf Règlement écrit
10047_reglement_graphique_1_20221207.pdf Règlement graphique 1
10047_reglement_graphique_2_20221207.pdf Règlement graphique 2
10047_info_lin_19_01_AEP_20221207.pdf Info lin 19 01 AEP
10047_info_surf_04_20221207.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10047_info_surf_99_00_AZI_20221207.pdf Info surf 99 00 AZI
10047_info_surf_99_00_Argiles_20221207.pdf Info surf 99 00 Argiles
10047_info_surf_99_00_Crue_20221207.pdf Info surf 99 00 Crue
10047_info_surf_99_00_barrage_Aube_20221207.pdf Info surf 99 00 barrage Aube
10047_info_surf_99_00_barrage_Marne_20221207.pdf Info surf 99 00 barrage Marne
10047_liste_annexes_20221207.pdf Liste annexes
10047_orientations_amenagement_20221207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Blignicourt
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-blignicourt231@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-blignicourt231@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.