57628_PLU_20190711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARRALBE"


Informations

Nom du document DU_57628
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARRALBE
Maillage 57628 SARRALBE
Source Téléversement
Téléversé le 25/10/2023 à 15:25
Publié le 15/11/2023 à 08:53
Mis à jour le 15/11/2023 à 08:53
Statut
Version 5
Nom de l'archive 57628_PLU_20190711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-80a2d35e5f75e5857010172d3f362491
Producteur Mairie de Sarralbe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SARRALBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57628
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9759089,48.955943,7.0530097,49.041514]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57628_procedure_20190711.pdf Procédure
57628_rapport_20190711.pdf Rapport
57628_padd_20190711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57628_prescription_surf_02_00_1_20190711.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
57628_prescription_surf_02_00_2_20190711.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
57628_prescription_surf_02_00_3_20190711.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
57628_reglement_20190711.pdf Règlement écrit
57628_reglement_graphique_20190711.pdf Règlement graphique
57628_annexes_20190711.pdf Annexes
57628_info_surf_14_00_20190711.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57628_info_surf_19_01_20190711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57628_liste_annexes_20190711.pdf Liste annexes
57628_plan_sup_20190711.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sarralbe
Téléphone : 03 87 97 80 17
Courriel : mairie.sarralbe@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 87 97 80 17
Courriel : mairie.sarralbe@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.