17166_PLU_20080801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORGES"


Informations

Nom du document DU_17166
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORGES
Maillage 17166 FORGES
Source Inconnue
Téléversé le 16/03/2018 à 11:22
Publié le 07/05/2018 à 14:07
Mis à jour le 09/03/2021 à 16:09
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 17166_PLU_20080801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-80b117314905e1a2bc1151b526ce6460
Producteur Communauté de Communes Aunis Sud
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.