66211_PLU_20170413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TORDERES"


Informations

Nom du document DU_66211
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TORDERES
Maillage 66211 TORDERES
Source Inconnue
Téléversé le 09/10/2017 à 11:00
Publié le 09/10/2017 à 11:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 66211_PLU_20170413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-80c24030bfe82029ccad86f71c8e03ce
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TORDERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.732031260145965,42.55071460966837,2.7921636440168034,42.58004462271194]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/04/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66211_info_lin_19_sani_20170413.pdf Info lin 19 sani
66211_liste_SUP_20170413.pdf Liste SUP
66211_orientations_amenagement_20170413.pdf OAP
66211_padd_20170413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66211_plan_SUP_20170413.pdf Plan SUP
66211_procedure_20170413.pdf Procédure
66211_rapport_20170413.pdf Rapport
66211_reglement_20170413.pdf Règlement écrit
66211_reglement_graphique_20170413.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 38 80 58
Courriel : mairie-de-torderes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.