24132_CC_20090228

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CONNE-DE-LABARDE"


Informations

Nom du document DU_24132
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CONNE-DE-LABARDE
Maillage 24132 CONNE-DE-LABARDE
Source Inconnue
Téléversé le 29/01/2020 à 09:42
Publié le 07/04/2020 à 16:21
Mis à jour le 11/06/2024 à 17:55
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 24132_CC_20090228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-80e8e346e7f9807153f56a913cdf103e
Producteur Communauté de Communes Portes Sud Périgord
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONNE-DE-LABARDE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.5274833823652526,44.76185776490307,0.58933637663451,44.80061564567254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_24/24132_CC_20090228/24132_CC_20090228.zip (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Portes Sud Périgord
Téléphone : Aucun
Courriel : ccpsp.szwed@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Portes Sud Périgord
Téléphone : Aucun
Courriel : ccpsp.szwed@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 24132 CONNE-DE-LABARDE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.