49195_PLU_20191216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZIERES-EN-MAUGES"


Informations

Nom du document DU_49195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZIERES-EN-MAUGES
Maillage 49195 MAZIERES-EN-MAUGES
Source Inconnue
Téléversé le 09/01/2020 à 08:59
Publié le 10/01/2020 à 16:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 49195_PLU_20191216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-80ea99fb40124b513f1ebacd9daa8f1a
Producteur Mairie MAZIERES-EN-MAUGES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAZIERES-EN-MAUGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.8235301665718167,47.038827579757005,-0.7698425805025259,47.08237252899914]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49195_Arrete_DU_Ribou_20191216.pdf Arrete DU Ribou
49195_Concertation_20191216.pdf Concertation
49195_annexes_sanitaires_20191216.pdf Annexes sanitaires
49195_info_lin_19_01_20191216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49195_info_lin_19_02_20191216.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
49195_info_surf_02_20191216.pdf Zone d'aménagement concerté
49195_liste_annexes_20191216.pdf Liste annexes
49195_liste_sup_20191216.pdf Liste sup
49195_orientations_amenagement_1_20191216.pdf OAP 1
49195_padd_20191216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49195_plan_sup_20191216.pdf Plan sup
49195_prescription_surf_05_01_20191216.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49195_procedure_20191216.pdf Procédure
49195_rapport_1_20191216.pdf Partie 1
49195_rapport_2_20191216.pdf Partie 2
49195_rapport_3_20191216.pdf Partie 3
49195_rapport_4_20191216.pdf Partie 4
49195_rapport_5_20191216.pdf Partie 5
49195_rapport_6_20191216.pdf Partie 6
49195_rapport_7_20191216.pdf Partie 7
49195_reglement_20191216.pdf Règlement écrit
49195_reglement_graphique_20191216.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie MAZIERES-EN-MAUGES
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs.MAZIERES-EN-MAUGES@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs.MAZIERES-EN-MAUGES@gmail.com


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Procédures en cours

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