31394_CC_20231128

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MOUSTAJON"


Informations

Nom du document DU_31394
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MOUSTAJON
Maillage 31394 MOUSTAJON
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2023 à 10:02
Publié le 08/12/2023 à 11:25
Mis à jour le 08/12/2023 à 11:25
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31394_CC_20231128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-810223266b8530f12e3756bf1fa4c41e
Producteur Mairie de moustajon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUSTAJON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31394
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5776523,42.8066194,0.6046802,42.8206568]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31394_procedure_20231128.pdf Procédure
31394_rapport_20231128.pdf Rapport
31394_info_surf_32_00_20231128.pdf Secteur de taxe d'aménagement
31394_info_surf_99_00_01_20231128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
31394_info_surf_99_00_02_20231128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
31394_liste_annexes_20231128.pdf Liste annexes
31394_liste_sup_20231128.pdf Liste sup
31394_sectorisation_graphique_20231128.pdf Sectorisation graphique
31394_sup_20231128.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de moustajon
Téléphone : Aucun
Courriel : communemoustajon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communemoustajon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.