45039_PLU_20240924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEE"



Informations

Nom du document DU_45039
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEE
Maillage 45039 BONNEE
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2025 à 15:50
Publié le 03/04/2025 à 09:50
Mis à jour le 03/04/2025 à 09:50
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 45039_PLU_20240924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-810f1e0a2a5ecaf0172ca8db78dc6336
Producteur Mairie - Bonnée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONNEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45039
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3477629,47.7756907,2.4317066,47.8117723]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/10/2022
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45039_procedure_20240924.pdf Procédure
45039_rapport_20240924.pdf Rapport
45039_padd_20240924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45039_prescription_surf_02_00_1_20240924.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
45039_prescription_surf_02_00_2_20240924.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
45039_prescription_surf_02_00_3_20240924.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
45039_prescription_surf_02_00_4_20240924.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
45039_prescription_surf_05_00_20240924.pdf Emplacement réservé
45039_reglement_20240924.pdf Règlement écrit
45039_reglement_graphique_20240924.pdf Règlement graphique
45039_annexes_1_20240924.pdf Annexes 1
45039_annexes_2_20240924.pdf Annexes 2
45039_annexes_3_20240924.pdf Annexes 3
45039_annexes_4_20240924.pdf Annexes 4
45039_info_lin_16_00_20240924.pdf Site archéologique
45039_info_lin_19_01_1_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
45039_info_lin_19_01_2_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
45039_info_lin_19_01_3_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
45039_info_lin_19_01_4_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
45039_info_surf_04_00_20240924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
45039_info_surf_11_00_20240924.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
45039_info_surf_14_00_20240924.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
45039_info_surf_16_00_20240924.pdf Site archéologique
45039_info_surf_19_01_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
45039_info_surf_32_00_20240924.pdf Secteur de taxe d'aménagement
45039_info_surf_38_00_20240924.pdf Secteurs d'information sur les sols
45039_liste_annexes_20240924.pdf Liste annexes
45039_liste_sup_20240924.pdf Liste sup
45039_orientations_amenagement_18_00_20240924.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Bonnée
Téléphone : 02 38 35 53 32
Courriel : mairie.bonnee@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 38 35 53 32
Courriel : urbanisme@valdesully.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.