88325_CC_20160707
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT"
Informations
Nom du document | DU_88325 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de LA NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT |
Maillage | 88325 LA NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 29/07/2019 à 15:24 |
Publié le | 29/07/2019 à 16:46 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | Publié |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 88325_CC_20160707 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-812c8de716c821673afd6272d3a4407e |
Producteur | Commune de LA NEUVEVILLE-SOUS-MONFORT |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [5.9952673890878,48.209591895161296,6.043839140835702,48.25030881998857] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de LA NEUVEVILLE-SOUS-MONFORT
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.laneuveville@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.laneuveville@wanadoo.fr |
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