49050_PLU_20231003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRISSAC LOIRE AUBANCE"



Informations

Nom du document DU_49050
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRISSAC LOIRE AUBANCE
Maillage 49050 BRISSAC LOIRE AUBANCE
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2023 à 15:19
Publié le 11/10/2023 à 07:53
Mis à jour le 11/10/2023 à 07:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 49050_PLU_20231003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-813048a87587db6d2420bf08203ead2b
Producteur Commune de BRISSAC LOIRE AUBANCE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRISSAC LOIRE AUBANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 49050
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.5281427,47.2632894,-0.2895311,47.4149798]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49050_procedure_20231003.pdf Procédure
49050_rapport_1_20231003.pdf Partie 1
49050_rapport_2_20231003.pdf Partie 2
49050_rapport_3_20231003.pdf Partie 3
49050_rapport_4_20231003.pdf Partie 4
49050_padd_20231003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49050_prescription_surf_05_01_20231003.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49050_reglement_20231003.pdf Règlement écrit
49050_reglement_graphique_1_20231003.pdf Règlement graphique 1
49050_reglement_graphique_2_20231003.pdf Règlement graphique 2
49050_reglement_graphique_3_20231003.pdf Règlement graphique 3
49050_annexes_sanitaires_20231003.pdf Annexes sanitaires
49050_info_surf_04_00_20231003.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49050_info_surf_14_00_20231003.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49050_liste_annexes_20231003.pdf Liste annexes
49050_liste_sup_20231003.pdf Liste sup
49050_lotissements_20231003.pdf Lotissements
49050_plan_patrimoine_20231003.pdf Plan patrimoine
49050_plan_risques_20231003.pdf Plan risques
49050_plan_zac_20231003.pdf Plan zac
49050_reperes_geodesiques_20231003.pdf Reperes geodesiques
49050_trame_verte_bleue_20231003.pdf Trame verte bleue
49050_orientations_amenagement_1_20231003.pdf OAP 1
49050_orientations_amenagement_2_20231003.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BRISSAC LOIRE AUBANCE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@brissacloireaubance.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@brissacloireaubance.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.