02085_PLU_20100709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEZU-SAINT-GERMAIN"


Informations

Nom du document DU_02085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEZU-SAINT-GERMAIN
Maillage 02085 BEZU-SAINT-GERMAIN
Source Inconnue
Téléversé le 25/03/2020 à 13:11
Publié le 30/03/2020 à 15:48
Mis à jour le 12/07/2021 à 15:39
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 02085_PLU_20100709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8164e303868822ead9a99689a79235f4
Producteur Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.