39227_CC_20080208

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FONCINE-LE-BAS"


Informations

Nom du document DU_39227
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FONCINE-LE-BAS
Maillage 39227 FONCINE-LE-BAS
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2021 à 14:47
Publié le 01/07/2021 à 19:18
Mis à jour le 01/07/2021 à 19:18
Statut
Version 1
Nom de l'archive 39227_CC_20080208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-818234ff7a8cbf48ae6614a982fe1faf
Producteur Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONCINE-LE-BAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39227
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/07/2021.
Emprise [5.9938102,46.6123211,6.0652962,46.6522908]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39227_procedure_20080208.pdf Procédure
39227_rapport_20080208.pdf Rapport
39227_liste_sup_20080208.pdf Liste sup
39227_plan_sup_1_20080208.pdf Plan sup 1
39227_plan_sup_20080208.pdf Plan sup
39227_sectorisation_graphique_20080208.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
Téléphone : 03 84 52 06 20
Courriel : contact@champagnolenozeroyjura.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 52 06 20
Courriel : contact@champagnolenozeroyjura.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.