71419_PLU_20250118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-BOIS"


Informations

Nom du document DU_71419
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Maillage 71419 SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2025 à 15:48
Publié le 14/03/2025 à 09:41
Mis à jour le 14/03/2025 à 09:41
Statut
Version 5
Nom de l'archive 71419_PLU_20250118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-81926187991a6db00830fa5cd24dcc00
Producteur Mairie de Saint-Germain-du-Bois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-DU-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71419
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1955677,46.7072004,5.2868413,46.7694456]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71419_procedure_20250118.pdf Procédure
71419_rapport_0_20250118.pdf Partie 0
71419_rapport_1_20250118.pdf Partie 1
71419_rapport_2_20250118.pdf Partie 2
71419_rapport_3_20250118.pdf Partie 3
71419_rapport_4_20250118.pdf Partie 4
71419_rapport_5_20250118.pdf Partie 5
71419_padd_20250118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71419_prescription_surf_07_00_20250118.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
71419_reglement_20250118.pdf Règlement écrit
71419_reglement_graphique_1_20250118.pdf Règlement graphique 1
71419_reglement_graphique_2_20250118.pdf Règlement graphique 2
71419_reglement_graphique_3_20250118.pdf Règlement graphique 3
71419_reglement_graphique_4_20250118.pdf Règlement graphique 4
71419_info_lin_19_01_1_20250118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
71419_info_lin_19_01_2_20250118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
71419_info_lin_19_01_3_20250118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
71419_info_surf_37_00_20250118.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
71419_info_surf_99_00_1_20250118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
71419_info_surf_99_00_2_20250118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
71419_liste_annexes_20250118.pdf Liste annexes
71419_liste_sup_20250118.pdf Liste sup
71419_plan_sup_20250118.pdf Plan sup
71419_OAP_18_00_20250118.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Germain-du-Bois
Téléphone : Aucun
Courriel : saintgermaindubois@france-services.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : saintgermaindubois@france-services.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.