59428_PLU_20200218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVILLE-SAINT-REMY"



Informations

Nom du document DU_59428
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVILLE-SAINT-REMY
Maillage 59428 NEUVILLE-SAINT-REMY
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2023 à 16:32
Publié le 05/01/2023 à 17:07
Mis à jour le 05/01/2023 à 17:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 59428_PLU_20200218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-81b8024f63e203593e122c2cea4bd01b
Producteur Commune de Neuville Saint Rémy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVILLE-SAINT-REMY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59428
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.2045363,50.1786819,3.2358317,50.1953186]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59428_procedure_20200218.pdf Procédure
59428_rapport_1_20200218.pdf Partie 1
59428_padd_20200218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59428_prescription_lin_15_20200218.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
59428_reglement_20200218.pdf Règlement écrit
59428_reglement_graphique_1_20200218.pdf Règlement graphique 1
59428_info_lin_19_01_20200218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
59428_info_lin_19_02_20200218.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
59428_info_lin_99_00_20200218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59428_info_surf_99_00_1_20200218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
59428_info_surf_99_00_2_20200218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
59428_info_surf_99_00_3_20200218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
59428_info_surf_99_00_4_20200218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
59428_liste_annexes_20200218.pdf Liste annexes
59428_liste_od_20200218.pdf Liste od
59428_liste_sup_20200218.pdf Liste sup
59428_plan_sup_20200218.pdf Plan sup
59428_prescription_surf_02_06_20200218.pdf Prescription surf 02 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Neuville Saint Rémy
Téléphone : Aucun
Courriel : clargillet@mairie-neuville-st-remy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : clargillet@mairie-neuville-st-remy.fr


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Procédures en cours

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