60052_PLU_20090307

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUGIES-SOUS-BOIS"



Informations

Nom du document DU_60052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUGIES-SOUS-BOIS
Maillage 60052 BEAUGIES-SOUS-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 01/02/2021 à 08:56
Publié le 08/03/2021 à 16:28
Mis à jour le 08/03/2021 à 16:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60052_PLU_20090307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-81ca6b4599d2203a79720c46620c7b04
Producteur Mairie - Beaugies-sous-Bois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUGIES-SOUS-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/03/2021.
Emprise [3.0855487,49.6232297,3.1130162,49.6505451]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/07/2020
Date de publication :
Date de révision : 08/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60052_procedure_20090307.pdf Procédure
60052_rapport_20090307.pdf Rapport
60052_padd_20090307.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60052_prescription_surf_02_00_20090307.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
60052_prescription_surf_03_00_20090307.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
60052_prescription_surf_05_00_20090307.pdf Emplacement réservé
60052_reglement_20090307.pdf Règlement écrit
60052_reglement_graphique_20090307.pdf Règlement graphique
60052_bordereau_20090307.pdf Bordereau
60052_info_lin_19_01_1_20090307.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60052_info_lin_19_01_2_20090307.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60052_info_surf_19_01_20090307.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60052_info_surf_32_00_20090307.pdf Secteur de taxe d'aménagement
60052_liste_des_annexes_20090307.pdf Liste des annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Beaugies-sous-Bois
Téléphone : 03 44 43 32 55
Courriel : mairie.beaugiessousbois@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 44 43 32 55
Courriel : mairie.beaugiessousbois@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.