27059_PLU_20190125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNOUVILLE"



Informations

Nom du document DU_27059
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNOUVILLE
Maillage 27059 BERNOUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 28/12/2022 à 16:07
Publié le 27/02/2023 à 14:17
Mis à jour le 27/02/2023 à 14:17
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27059_PLU_20190125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-81d930cee19d62a55f1793392d055166
Producteur Mairie de Bernouville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNOUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27059
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6037842,49.2745051,1.7016263,49.3286309]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27059_procedure_20190125.pdf Procédure
27059_rapport_1_20190125.pdf Partie 1
27059_rapport_2_20190125.pdf Partie 2
27059_padd_20190125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27059_reglement_20190125.pdf Règlement écrit
27059_reglement_graphique_1_20190125.pdf Règlement graphique 1
27059_reglement_graphique_2_20190125.pdf Règlement graphique 2
27059_annexe_sanitaire_20190125.pdf Annexe sanitaire
27059_plan_eau_usee_20190125.pdf Plan eau usee
27059_plan_sup_20190125.pdf Plan sup
27059_reglement_sup_20190125.pdf Reglement sup
27059_orientations_amenagement_20190125.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bernouville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bernouville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bernouville@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27059 BERNOUVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.