58254_PLU_20210107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-D'HEUILLE"



Informations

Nom du document DU_58254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-D'HEUILLE
Maillage 58254 SAINT-MARTIN-D'HEUILLE
Source Téléversement
Téléversé le 01/02/2021 à 11:53
Publié le 01/02/2021 à 18:08
Mis à jour le 01/02/2021 à 18:08
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 58254_PLU_20210107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-81e43e108357045d7640cd486ca63de0
Producteur Mairie de Saint-Martin-d'Heuille

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-D'HEUILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/02/2021.
Emprise [3.2054394,47.022465,3.2599718,47.0760431]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58254_procedure_20210107.pdf Procédure
58254_rapport_20210107.pdf Rapport
58254_padd_20210107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58254_prescription_pct_16_20210107.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
58254_prescription_surf_05_20210107.pdf Emplacement réservé
58254_reglement_20210107.pdf Règlement écrit
58254_reglement_graphique_20210107.pdf Règlement graphique
58254_21_00_reglement_20210107.pdf 21 00 reglement
58254_21_00_zonage_20210107.pdf 21 00 zonage
58254_99_00_rapport_20210107.pdf 99 00 rapport
58254_99_00_zonage_20210107.pdf 99 00 zonage
58254_info_incendie_20210107.pdf Info incendie
58254_info_lin_19_aep_20210107.pdf Info lin 19 aep
58254_info_lin_19_eu_20210107.pdf Info lin 19 eu
58254_liste_SUP_20210107.pdf Liste SUP
58254_plan_SUP_20210107.pdf Plan SUP
58254_orientations_amenagement_20210107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Martin-d'Heuille
Téléphone : Aucun
Courriel : st-martindheuille@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : st-martindheuille@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58254 SAINT-MARTIN-D'HEUILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.