17242_CC_20060726
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTILS"
Informations
Nom du document | DU_17242 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de MONTILS |
Maillage | 17242 MONTILS |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 22/03/2018 à 16:25 |
Publié le | 27/03/2018 à 11:24 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 17242_CC_20060726 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-81e837a47c28b270c95f1cedb27375cb |
Producteur | Commune de Montils |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTILS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [-0.5526131173328509,45.62638853770347,-0.4640473428000659,45.688878249401526] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de Montils
Téléphone : Aucun Courriel : secretariat@montils.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : sig@payssaintongeromane.fr |
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Procédures en cours
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