17242_CC_20060726

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTILS"


Informations

Nom du document DU_17242
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTILS
Maillage 17242 MONTILS
Source Inconnue
Téléversé le 22/03/2018 à 16:25
Publié le 27/03/2018 à 11:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17242_CC_20060726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-81e837a47c28b270c95f1cedb27375cb
Producteur Commune de Montils

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTILS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.5526131173328509,45.62638853770347,-0.4640473428000659,45.688878249401526]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17242_BORDEREAU_20060726.pdf BORDEREAU
17242_BORDEREAU_PLAN_ALIGNEMENT_20060726.pdf BORDEREAU PLAN ALIGNEMENT
17242_PLAN_ALIGNEMENT_20060726.pdf PLAN ALIGNEMENT
17242_procedure_20060726.pdf Procédure
17242_rapport_20060726.pdf Rapport
17242_reglement_graphique_20060726.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Montils
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@montils.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@payssaintongeromane.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17242 MONTILS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.