14538_PLU_20200130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTINE-EN-PLAINE"



Informations

Nom du document DU_14538
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTINE-EN-PLAINE
Maillage 14538 CASTINE-EN-PLAINE
Source Inconnue
Téléversé le 18/03/2020 à 14:11
Publié le 18/03/2020 à 16:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 14538_PLU_20200130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-81fe0795b03530e6a90ddf0ba02c928d
Producteur Caen la Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTINE-EN-PLAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.3296068270950028,49.082733654638396,-0.3066066578191387,49.10654936716843]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14538_annexes_sanitaires_servitudes_20200130.pdf Annexes sanitaires servitudes
14538_orientations_amenagement_20200130.pdf OAP
14538_padd_20200130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14538_plan_AEP_20200130.pdf Plan AEP
14538_plan_SUP_20200130.pdf Plan SUP
14538_plan_assainissement_20200130.pdf Plan assainissement
14538_plan_eaux_pluviales_20200130.pdf Plan eaux pluviales
14538_procedure_20200130.pdf Procédure
14538_rapport_1_20200130.pdf Partie 1
14538_rapport_2_20200130.pdf Partie 2
14538_reglement_20200130.pdf Règlement écrit
14538_reglement_graphique_20200130.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Caen la Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : g.laplanche@caenlamer.fr>
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.laplanche@caenlamer.fr>


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.