60168_PLU_20171110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-EPAYELLES"


Informations

Nom du document DU_60168
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-EPAYELLES
Maillage 60168 COURCELLES-EPAYELLES
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2023 à 10:04
Publié le 04/04/2023 à 10:18
Mis à jour le 12/03/2024 à 11:55
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 60168_PLU_20171110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8204658020478cf4a707a5cc87700ec3
Producteur Communauté de Communes du Plateau Picard
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCELLES-EPAYELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60168
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6034339,49.5556614,2.6532262,49.5854673]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/11/2017
Date de publication : 10/11/2017
Date de révision : 04/04/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Plateau Picard
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-plateaupicard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Plateau Picard
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-plateaupicard.fr


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Procédures en cours

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