82002_PLU_20250131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBIAS"


Informations

Nom du document DU_82002
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBIAS
Maillage 82002 ALBIAS
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2025 à 12:46
Publié le 10/03/2025 à 12:59
Mis à jour le 10/03/2025 à 12:59
Statut
Version 10
Nom de l'archive 82002_PLU_20250131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-822e6be69f3f239696e461472a9e9f3a
Producteur Mairie d'ALBIAS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALBIAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82002
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4059101,44.0575408,1.495703,44.1113778]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82002_procedure_20250131.pdf Procédure
82002_rapport_1_20131212.pdf Partie 1
82002_rapport_2_20240416.pdf Partie 2
82002_rapport_3_20250131.pdf Partie 3
82002_rapport_4_20250131.pdf Partie 4
82002_padd_20240416.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82002_prescription_pct_07_20240416.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
82002_prescription_pct_16_20240416.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
82002_prescription_surf_02_01_2_20240416.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
82002_prescription_surf_02_20240416.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
82002_prescription_surf_05_20240416.pdf Emplacement réservé
82002_prescription_surf_07_1_20240416.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
82002_reglement_20250131.pdf Règlement écrit
82002_reglement_graphique_1_20250131.pdf Règlement graphique 1
82002_reglement_graphique_2_20250131.pdf Règlement graphique 2
82002_info_surf_04_20240416.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
82002_info_surf_16_20240416.pdf Site archéologique
82002_liste_annexes_20240416.pdf Liste annexes
82002_liste_sup_20240416.pdf Liste sup
82002_orientations_amenagement_20250131.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'ALBIAS
Téléphone : 0563310012
Courriel : urbanisme-albias@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-albias@info82.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.